Ce que fait Bioma, et qui en répond.

Bioma vous aide à monter les dossiers réglementaires du milieu naturel qu'exige un projet d'aménagement, de l'inventaire jusqu'à la version scellée, vérifiable par un tiers.

Le service s'adresse aux bureaux d'études et aux écologues. Il ne se substitue ni à l'analyse d'un écologue ni à l'instruction de la DREAL ou de la DDT.

Éditeur

Éditeur: Sébastien Nuza — Bioma
Statut: Entrepreneur individuel
Adresse: 14 avenue Pauline, 95230 Soisy-sous-Montmorency, France
SIRET: 518 412 838 00014
Publication: Sébastien Nuza, directeur de la publication
Contact: contact@biomapp.fr

Hébergement

Bioma n'exploite aucun serveur en propre.

Site: Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-UnisTraitements exécutés dans l'Union européenne (Irlande, eu-west-1)
Base de données: Supabase Pte. Ltd. — 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513Données stockées dans l'Union européenne (Irlande, eu-west-1)

Vos données

Bioma traite quatre ensembles de données, sous deux rôles différents.

Les comptes

Bioma conserve votre nom, votre adresse de courriel, le nom de votre bureau d'études et l'état de votre abonnement. Le mot de passe n'est jamais conservé en clair, seulement sous forme d'empreinte. Bioma est responsable de ce traitement. Il sert à ouvrir et à tenir votre compte. Sa base légale est l'exécution du contrat qui nous lie.

Les demandes d'inscription

Si vous ouvrez un compte sans code d'invitation, Bioma garde votre demande en attendant que vous ouvriez le lien reçu par courriel : votre nom, le nom de votre bureau d'études, votre adresse de courriel et la date. Le lien ne figure dans la base que sous forme d'empreinte, et aucune adresse IP n'y est enregistrée. Une demande s'efface normalement sous huit jours, que vous ayez ouvert le lien ou non.

Le lien sert une fois, pendant 24 heures. Gardez-le pour vous : celui qui l'ouvre peut créer le compte. Il passe aussi par l'hébergeur du site et par le prestataire d'envoi des courriels :

l'hébergeur garde ses journaux techniques un jour ;
le prestataire d'envoi garde le journal des envois un mois, sans le contenu des messages.

Chez Bioma, seul l'éditeur a accès à ces journaux.

Les dossiers

Ce sont toutes les données que vous saisissez ou déposez : profil du bureau, clients, projets et leur emprise, pétitionnaire, espèces, observations et fichiers géographiques, habitats, mesures ERC, textes rédigés, versions scellées. Bioma n'en est que le sous-traitant. Ces données restent celles de votre bureau d'études. Elles sont isolées par bureau d'études et vous sont rendues intactes. Elles sont stockées et traitées en Irlande.

Bioma n'envoie à un service public que ce qu'une consultation exige :

le contour du projet, ou d'un terrain de compensation, à la Géoplateforme de l'IGN ;
un rectangle qui englobe le projet au GBIF ;
les codes des communes à l'INSEE ;
le SIREN du demandeur au répertoire des entreprises.

Depuis votre navigateur, la carte demande aussi à l'IGN les images de la zone que vous regardez et les adresses que vous cherchez.

Deux envois transmettent davantage, et seulement à votre demande :

la rédaction assistée reçoit les faits du dossier, et peut être traitée aux États-Unis ;
l'envoi d'un document vers Google Docs part de votre navigateur.

Un dossier peut contenir des localisations d'espèces à diffusion restreinte au sens du SINP. Bioma vous le signale et vous laisse décider du traitement à leur appliquer. Il ne les publie jamais de lui-même.

Le journal d'usage

Bioma enregistre vos gestes dans l'application : une connexion, un dossier ouvert, une espèce ajoutée, une atteinte qualifiée, une pièce téléchargée, un dossier scellé. Chaque ligne ne porte qu'un mot-clé, le compte, le dossier concerné et l'heure. Elle ne porte jamais le contenu d'un dossier, une localisation, une adresse IP ni une empreinte de navigateur.

Ce journal sert à savoir si Bioma est utile et où il pose difficulté, pendant sa mise au point. Sa base légale est l'intérêt légitime de l'éditeur à l'améliorer. Seul l'éditeur y a accès. Il n'entre dans aucune version scellée ni dans aucun résultat, et n'est transmis à personne. Il n'emploie aucun cookie et ne suit personne en dehors de Bioma.

Conservation et effacement

Les données de vos dossiers sont conservées pendant l'abonnement ou l'essai, puis 12 mois après sa fin, pour vous permettre de les reprendre. Si vous n'avez pas repris d'abonnement, l'éditeur les supprime ensuite, à la main. Pour faire supprimer un compte ou ses dossiers plus tôt, écrivez à l'éditeur.

Une version scellée ne peut jamais être modifiée. C'est ce qui permet de vérifier ses résultats des années plus tard, et lui donne sa valeur en cas de contentieux. Une demande d'effacement porte donc sur un compte entier, jamais sur une pièce isolée.

Vos droits

Pour exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition, écrivez à contact@biomapp.fr. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL · 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 · cnil.fr.

Sous-traitants

Outre les hébergeurs nommés plus haut :

Rédaction assistée: Anthropic Ireland, Limited — 6th Floor, South Bank House, Barrow Street, Dublin 4, D04 TR29, IrlandeTraitement pouvant intervenir aux États-Unis
Envoi des courriels: Sendinblue SAS (Brevo) — 17 rue Salneuve, 75017 Paris, FranceDonnées stockées dans l'Union européenne (France, Allemagne, Belgique)
Paiement en ligne: Stripe Payments Europe, Limited — One Wilton Park, Wilton Place, Dublin 2, D02 FX04, IrlandeTraitement pouvant intervenir aux États-Unis

La rédaction assistée n'intervient que lorsque vous la demandez, rubrique par rubrique. Le modèle ne reçoit que les faits du dossier concerné. Il n'a accès à aucune autre source ni à internet. Il ne sert jamais à établir un statut d'espèce, un article, un coefficient ni un résultat. Il propose une rédaction à partir des faits déjà au dossier, que vous reprenez ou non.

Le prestataire d'envoi des courriels ne reçoit que votre adresse et le lien de confirmation de votre inscription. Il compte les ouvertures sans les rattacher à votre adresse. Le lien mène directement à Bioma, sans passer par son site.

Le prestataire de paiement ne reçoit de Bioma que le nom de votre bureau d'études et l'adresse de courriel de l'administrateur qui paie. Vous saisissez sur sa page la raison sociale, l'adresse de facturation, la carte et, si vous le souhaitez, le numéro de TVA. Bioma ne voit jamais la carte. Il ne garde que les identifiants du client et de l'abonnement chez ce prestataire, et l'état de l'abonnement.

Le contrat de Stripe désigne Stripe Payments Europe, Limited. Stripe Technology Europe, Limited, à la même adresse, y est aussi partie pour les services de paiement réglementés et comme acquéreur des moyens de paiement.

Google n'est pas un sous-traitant de Bioma. L'envoi d'un document vers Google Docs part de votre navigateur, avec une autorisation limitée aux fichiers créés depuis Bioma. Bioma ne conserve pas cette autorisation : elle prend fin à la fermeture de l'onglet.

Cookies

Bioma dépose un seul cookie, bioma_session. Il ne contient qu'un identifiant aléatoire, qui désigne votre session. Il ne contient ni votre rôle ni votre abonnement, et un navigateur ne peut ni le lire ni le falsifier. Il expire après 14 jours, ou 90 jours si vous avez coché « Rester connecté » en vous connectant.

Le cookie est déposé en HttpOnly et SameSite=Lax.

Ce cookie est strictement nécessaire : sans lui, vous ne pouvez pas rester connecté. Bioma n'emploie aucune mesure d'audience, aucun traceur publicitaire et aucun cookie tiers. Votre consentement n'est donc pas demandé, et aucun bandeau ne s'affiche.

Le journal d'usage n'est pas un traceur. Il est tenu par le serveur, à partir de vos gestes une fois connecté. Il ne dépose rien dans votre navigateur et ne vous suit pas ailleurs.

Sources des données

Les statuts de protection viennent des deux premières sources publiques ci-dessous, jamais d'un modèle de langue. Les habitats, les communes et les zonages viennent des suivantes. Chaque source est installée dans Bioma dans une version datée.

TAXREF v18 (2025)
Muséum national d'Histoire naturelle — PatriNat. Les espèces présentes en France, leurs noms et leurs synonymes.
Base de connaissance « Statuts » v18
PatriNat (OFB — MNHN — CNRS — IRD), diffusée par l'INPN. Protections, listes rouges, directives, sensibilité des localisations, espèces envahissantes, plans d'actions.
HABREF v7.0
PatriNat, diffusé par l'INPN. Les habitats naturels et leurs correspondances.
Code officiel géographique 2026
INSEE. Les communes et leurs anciens noms.
ADMIN EXPRESS 2026
IGN. Les contours des communes.
Espaces protégés 07/2026
PatriNat. Sites classés, arrêtés de protection de biotope et d'habitats naturels, parcs, réserves, sites Ramsar, terrains des conservatoires.
Natura 2000 12/2024
PatriNat. Les sites, et les habitats et espèces de leurs formulaires standard de données.
ZNIEFF de types I et II 06/2025
PatriNat. Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.

Quand une donnée manque à ces sources, Bioma l'affiche comme manquante, sans la combler.

Bioma interroge aussi les services publics ci-dessous, au moment où vous le demandez. Ils ne donnent pas de version : leur réponse vaut pour le jour de la consultation.

API Recherche d'entreprises
Direction interministérielle du numérique (DINUM). La dénomination et la catégorie juridique d'un SIREN.
API Métadonnées
INSEE. Les cantons des communes et l'intitulé des catégories juridiques.
GBIF
Global Biodiversity Information Facility. Les observations déjà publiées autour du projet, pour la bibliographie du pré-diagnostic.

Cartes de l'IGN

La carte du projet affiche les calques de la Géoplateforme de l'IGN. Chaque image exportée nomme ses calques, l'année de leur mise à jour et leur producteur. Le dépliant « Sources en détail » de la page Carte et de la page Illustrations donne le nom entier de chaque calque et la date de sa mise à jour. Un producteur sans déclaration y est indiqué comme « non déclaré ». Les licences sont réunies à la rubrique « Licences des données ».

Licences des données

Chaque donnée affichée ou exportée par Bioma reste soumise à la licence de son producteur. Toutes ces licences sont réunies ici.

Pour reprendre une carte ou une donnée dans votre document, citez son producteur et la date de sa mise à jour, comme le demande la Licence Ouverte. Certaines licences imposent une mention mot pour mot. Elle figure déjà sous chaque image exportée.

Référentiels installés

TAXREF v18 (2025) · Muséum national d'Histoire naturelle — PatriNat · Licence Ouverte / Open Licence (Etalab)
Espaces protégés 07/2026 · PatriNat · Licence Ouverte / Open Licence (Etalab), déclarée par le Système d'information sur la biodiversité
Natura 2000 12/2024 · PatriNat · Licence Ouverte / Open Licence (Etalab), déclarée par le Système d'information sur la biodiversité
ZNIEFF de types I et II 06/2025 · PatriNat · Licence Ouverte / Open Licence (Etalab), déclarée par le Système d'information sur la biodiversité

Calques de la carte

Chaque calque suit la licence déclarée par son producteur dans sa fiche de métadonnées, ou à défaut la Licence Ouverte d'Etalab, comme le prévoient les conditions générales d'utilisation de la Géoplateforme. Ces calques ont une autre licence, ou imposent leur mention :

Carte de Cassini · BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF) · Licence Ouverte Etalab, mention imposée « Carte de France de Cassini reconstituée en une version numérique de haute qualité, 2025 / Archives nationales et IGN – issue de la numérisation des planches originales: BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF), Bibliothèque, E/III/200 »
Carte de Cassini – exemplaire du roi · ARCHIVES NATIONALES · Licence Ouverte Etalab, mention imposée « Carte de France de Cassini reconstituée en une version numérique de haute qualité, 2025 / Archives nationales et IGN – issue de la numérisation des planches originales: Archives nationales (France), Bibliothèque, E/III/200 »
Graphe de mosaïquage du produit SCAN25 · INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN) · Base de données soumise aux conditions générales des licences des données Scan 25, Scan 100 et Scan OACI
STATIONS_VERTES édition 2026-09-01 · Fédération des Stations Vertes · Donnée soumise aux conditions générales de son producteur

Carte IGN au 1:25 000 (SCAN 25®)

La carte IGN au 1:25 000 (SCAN 25®) est fournie sous la licence d’usage final professionnel ou associatif de l’IGN (modifiée le 26/03/2026, lue le 25/09/2026), qui impose les mentions suivantes :

L’Offre intègre des Données Scan et/ou services pour lesquels, soit l’IGN détient les droits de propriété intellectuelle, soit dispose de l’accord nécessaire des ayants droits.

La licence concédée à l'utilisateur des Données Scan et/ou services IGN n'entraîne à son profit aucun transfert de propriété de ces données ou services.

L'utilisation de ces Données Scan et/ou services est strictement limitée à l'usage et aux besoins propres des utilisateurs Licenciés.

Les Données Scan et/ou services IGN ne doivent pas être extraits de l’Offre, ou utilisées indépendamment de celle-ci.

La reproduction pour diffusion à des tiers ou la commercialisation des sorties graphiques est interdite, sous quelque forme ou par quelque procédé que ce soit.

Et toute reproduction issue des données ou services IGN devra intégrer les mentions suivantes :

Copie et reproduction interdite

L’utilisation des services peut donner lieu à la collecte et au stockage de données à caractère personnel de l’Utilisateur Final. Les données à caractère personnel recueillies par l’IGN sur l’Utilisateur Final font l’objet d’un traitement informatique ayant pour seule destination la gestion des contrats de licence. L’IGN garantit que les données à caractère personnel ne seront pas cédées à des tiers. L’IGN s’engage à conserver les données personnelles pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou traitées.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté, l’Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition sur les données le concernant. L’exercice de ce droit peut se faire à l’adresse suivante : Institut national de l’information géographique et forestière – service Client - 73 avenue de Paris – 94165 SAINT-MANDE CEDEX.

Couches lues pour un projet

Espaces protégés

Aires marines protégées de la convention OSPAR · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Aires spécialement protégées d'importance méditerranéenne (convention de Barcelone) · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Arrêtés de protection de biotope · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Arrêtés de protection de géotope · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Arrêtés de protection des habitats naturels · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Forêts de protection (code forestier) · Géoportail de l'urbanisme, DRAAF, DREAL et DDT · licence non déclarée
Natura 2000 — sites d'importance communautaire et zones spéciales de conservation (directive Habitats) · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Natura 2000 — zones de protection spéciale (directive Oiseaux) · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Parcs nationaux — zones cœur · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Parcs naturels marins · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves biologiques dirigées · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves biologiques intégrales · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves intégrales de parc national · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves nationales de chasse et de faune sauvage · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves naturelles de Corse · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves naturelles nationales · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves naturelles nationales — périmètres de protection · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves naturelles nationales — zones de protection renforcée · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves naturelles régionales · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves naturelles régionales et de Corse — périmètres de protection · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Sites classés (loi du 2 mai 1930) · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Sites d'intérêt géologique (listes préfectorales) · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Sites inscrits (loi du 2 mai 1930) · Géoportail de l'urbanisme · Licence Ouverte Etalab
Zones de protection forte en mer · INPN · licence non déclarée
Zones humides de la convention de Ramsar · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Zones protégées de la convention de Carthagène · PatriNat · Licence Ouverte Etalab

Zones humides et habitats

Autres inventaires de zones humides des Hauts-de-France · DREAL Hauts-de-France · licence non déclarée
Continuités écologiques « zones humides » du Plan de Parc du Queyras (charte adoptée en 2026, mesure 18) · Parc naturel régional du Queyras, Plan de Parc publié sur Datasud, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Habitats caractéristiques des zones humides des sites Natura 2000 d'Auvergne-Rhône-Alpes · DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, habitats humides des sites Natura 2000, 2024 · licence non déclarée
Habitats cartographiés des sites Natura 2000 de Bretagne (Conservatoire botanique national de Brest, tous habitats) · Conservatoire botanique national de Brest, carte de synthèse des habitats dans les sites Natura 2000, 2026 · licence non déclarée
Habitats cartographiés des sites Natura 2000 de Normandie (Conservatoire botanique national de Brest, tous habitats) · Conservatoire botanique national de Brest, carte de synthèse des habitats dans les sites Natura 2000, 2026 · licence non déclarée
Habitats cartographiés des sites Natura 2000 des Alpes-de-Haute-Provence (documents d'objectifs, tous habitats) · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, habitats des documents d'objectifs, 2025 · licence non déclarée
Habitats cartographiés des sites Natura 2000 des Alpes-Maritimes (documents d'objectifs, tous habitats) · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, habitats des documents d'objectifs, 2025 · licence non déclarée
Habitats cartographiés des sites Natura 2000 des Bouches-du-Rhône (documents d'objectifs, tous habitats) · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, habitats des documents d'objectifs, 2026 · licence non déclarée
Habitats cartographiés des sites Natura 2000 des Hautes-Alpes (documents d'objectifs, tous habitats) · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, habitats des documents d'objectifs, 2025 · licence non déclarée
Habitats cartographiés des sites Natura 2000 des Pays de la Loire (Conservatoire botanique national de Brest, tous habitats) · Conservatoire botanique national de Brest, carte de synthèse des habitats dans les sites Natura 2000, 2026 · licence non déclarée
Habitats cartographiés des sites Natura 2000 du Var (documents d'objectifs, tous habitats) · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, habitats des documents d'objectifs, 2025 · licence non déclarée
Habitats cartographiés des sites Natura 2000 du Vaucluse (documents d'objectifs, tous habitats) · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, habitats des documents d'objectifs, 2025 · licence non déclarée
Inventaire des zones humides de Normandie (terrain et photo-interprétation) · DREAL Normandie, Inventaire des zones humides, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Inventaire régional des zones humides de Provence-Alpes-Côte d'Azur · Conservatoire d'espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Parc naturel régional du Luberon, inventaire régional, 2026 · licence non déclarée
Inventaire régional des zones humides, en regard de l'article 1 du règlement du SAGE du Verdon · CEN PACA et Parcs naturels régionaux, inventaire des zones humides de Provence-Alpes-Côte d'Azur, DataSud, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Inventaires à caractère humide de Bourgogne-Franche-Comté (Conservatoires d'espaces naturels ; tous les objets ne sont pas des zones humides au sens du code) · Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne et de Franche-Comté, inventaire régional, 2026 · licence non déclarée
Mares des parcs naturels régionaux de la Région Sud (relevés de 2023 et 2024) · parcs naturels régionaux de la Région Sud, les mares, 2024 · licence non déclarée
Milieux prédisposés à la présence de zones humides (Normandie) · DREAL Normandie · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité « zones humides » du Parc du Verdon (charte adoptée en 2025, mesure 5.2) · Parc naturel régional du Verdon, réservoirs de biodiversité zones humides, Datasud, 2025 · Licence Ouverte Etalab
Secteurs de mares et mouillères d'Île-de-France (concentrations de mares, sans relevé de chaque mare) · DRIEAT Île-de-France, secteurs de mares et mouillères, 2022 · Licence Ouverte Etalab
SRCE de l'ancien Languedoc-Roussillon, zones humides reprises d'inventaires (date de chaque inventaire non renseignée ; recoupements possibles avec l'inventaire régional) · Région Occitanie, Schéma régional de cohérence écologique, trame bleue, zones humides, 2015 · Licence Ouverte Etalab
SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur, objets classés « Zones humides » (recoupements possibles avec l'inventaire régional) · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, Schéma régional de cohérence écologique, zones humides et plan d'eau, 2014 · Licence Ouverte Etalab
Tourbières inventoriées en Auvergne-Rhône-Alpes (inventaire non exhaustif) · CEN Auvergne, DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, inventaire des tourbières, 2021 · licence non déclarée
Zones à dominante humide du bassin de la Dordogne (zones humides potentielles au 1:50 000) · EPIDOR, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2011 · licence non déclarée
Zones humides à préserver du SAGE de la Lys, en regard des cartes R 1 de son règlement · SYMSAGEL, zones humides à préserver du SAGE de la Lys, diffusion Géo2France, 2020 · licence non déclarée
Zones humides avérées de l'Essonne (extrait du Réseau partenarial des données sur les zones humides) · DDT de l'Essonne, zones humides avérées, 2024 · licence non déclarée
Zones humides avérées de l'Eurométropole de Strasbourg (2018) · Eurométropole de Strasbourg, zones humides avérées, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides avérées de la Seine-et-Marne (enveloppe de la DDT, tirée des syndicats et des SAGE) · DDT de la Seine-et-Marne, enveloppe des zones humides avérées, 2024 · licence non déclarée
Zones humides avérées du Puy-de-Dôme (concaténation de plusieurs sources, DDT) · DDT du Puy-de-Dôme, zones humides avérées, 2026 · licence non déclarée
Zones humides d'Auvergne-Rhône-Alpes (inventaires départementaux repris par la Région) · Région Auvergne-Rhône-Alpes, inventaires départementaux, CRAIG, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides d'Ille-et-Vilaine (inventaire de la DDTM, état de décembre 2020) · DDTM d'Ille-et-Vilaine, inventaire des zones humides, 2020 · licence non déclarée
Zones humides d'importance majeure, grandes enveloppes de suivi de l'Observatoire national des zones humides (ni délimitation, ni inventaire) · Observatoire national des zones humides, CGDD/SOeS, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2011 · licence non déclarée
Zones humides d'Indre-et-Loire (couche de la DDT, sens de chaque objet non établi) · DDT d'Indre-et-Loire, zones humides, 2021 · licence non déclarée
Zones humides de Bordeaux Métropole, relevés de terrain · Bordeaux Métropole, zones humides, relevés de terrain, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides de Brest métropole (inventaire local, 2013) · Brest métropole, inventaire local des zones humides, 2013 · licence non déclarée
Zones humides de l'Ain (inventaire de 2012, typologie du SDAGE) · Département de l'Ain, zones humides, 2012 · licence non déclarée
Zones humides de l'inventaire « BV Chiers 54 et 55 » (bassin de la Chiers, Meurthe-et-Moselle et Meuse) · DREAL Grand-Est, service de l'agence de l'eau Rhin-Meuse · licence non déclarée
Zones humides de l'Isère de plus de 1 000 m² (inventaire de la DDT et du CEN Isère) · DDT de l'Isère, CEN Isère, inventaire des zones humides, 2026 · licence non déclarée
Zones humides de la couche régionale, en regard du zonage des règlements des SAGE Tech-Albères et Camargue gardoise · DREAL Occitanie, zones humides sur la région Occitanie, 2026 · licence non déclarée
Zones humides de la Haute-Garonne (inventaires de 2011 à 2016) · Département de la Haute-Garonne, inventaire des zones humides, 2016 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides de la Haute-Savoie (inventaire de la DDT et d'Asters-CEN 74) · DDT de la Haute-Savoie, Asters-CEN 74, inventaire des zones humides, 2026 · licence non déclarée
Zones humides de la Métropole de Lyon (inventaire, méthode dite objet par objet) · Métropole de Lyon, zones humides, 2026 · licence non déclarée
Zones humides de la Savoie (inventaire de la DDT, version 3) · DDT de la Savoie, inventaire des zones humides, 2020 · licence non déclarée
Zones humides de Lorient Agglomération (relevés de 2013 à 2023, plans d'eau et remblais compris) · Lorient Agglomération, inventaire des zones humides, 2023 · licence non déclarée
Zones humides de référence des ZSCE « algues vertes » des Côtes-d'Armor (baies de Saint-Brieuc, de la Fresnaye, de la Lieue de Grève et du Douron) · DDTM des Côtes-d'Armor, zones humides de référence pour les ZSCE « algues vertes », 2023 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides délimitées des inventaires (police de l'eau, inventaires Gwern) · producteurs des inventaires locaux · licence non déclarée
Zones humides délimitées des inventaires des Hauts-de-France · DREAL Hauts-de-France · licence non déclarée
Zones humides des Bouches-du-Rhône (inventaire de la DDTM et du CEN PACA) · DDTM des Bouches-du-Rhône, CEN PACA, inventaire de juillet 2019, 2026 · licence non déclarée
Zones humides des Landes (inventaire de la DDTM, relevés de 2009 à 2014) · DDTM des Landes, inventaire des zones humides, 2015 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du Bas-Rhin, inventaire patrimonial de 2001 (au 1:100 000) · DIREN Alsace, DDT du Bas-Rhin, inventaire patrimonial, 2001 · licence non déclarée
Zones humides du bassin de l'Aude (inventaire du SMMAR) · SMMAR, inventaire des zones humides du bassin de l'Aude, 2023 · licence non déclarée
Zones humides du bassin de l'Élorn (inventaire du syndicat de bassin) · Syndicat de bassin de l'Élorn, inventaire des zones humides, 2012 · licence non déclarée
Zones humides du Finistère (zones effectives référencées par la DDTM, données du Forum des Marais Atlantiques 2025) · DDTM du Finistère, à partir des données du Forum des Marais Atlantiques, 2025 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du Haut-Rhin, extrait du SAGE de la Doller (inventaire IZH68) · Collectivité européenne d'Alsace, DDT du Haut-Rhin, inventaire IZH68, 2020 · licence non déclarée
Zones humides du Haut-Rhin, extrait du SAGE de la Largue (inventaire IZH68) · Collectivité européenne d'Alsace, DDT du Haut-Rhin, inventaire IZH68, 2020 · licence non déclarée
Zones humides du Haut-Rhin, extrait du SAGE de la Lauch (inventaire IZH68) · Collectivité européenne d'Alsace, DDT du Haut-Rhin, inventaire IZH68, 2020 · licence non déclarée
Zones humides du Haut-Rhin, extrait du SAGE du Giessen et de la Liepvrette (inventaire IZH68) · Collectivité européenne d'Alsace, DDT du Haut-Rhin, inventaire IZH68, 2020 · licence non déclarée
Zones humides du Parc naturel régional de Lorraine, zone est (inventaire non exhaustif, sans précision réglementaire) · Parc naturel régional de Lorraine, Élément Cinq, inventaire des zones humides, 2026 · licence non déclarée
Zones humides du Parc naturel régional des Ardennes (inventaire 2018-2021, mis à jour en 2023) · Parc naturel régional des Ardennes, 2023 · licence non déclarée
Zones humides du Plan de Parc du Queyras (charte adoptée en 2026, mesure 21) · Parc naturel régional du Queyras, Plan de Parc publié sur Datasud, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du PLUi de la Métropole européenne de Lille, en regard du zonage du règlement du SAGE Marque-Deûle · Métropole Européenne de Lille, PLUi-Zones humides et à dominante humide, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du SAGE Argoat-Trégor-Goëlo (état des connaissances) · Guingamp-Paimpol Agglomération · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du SAGE Arguenon-baie de la Fresnaye (inventaire) · Dinan agglomération · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du SAGE de la baie de Saint-Brieuc (état des connaissances) · Syndicat Mixte de la Baie de Saint-Brieuc · licence non déclarée
Zones humides du SAGE de la Scarpe amont (inventaire de terrain, 2021) · commission locale de l'eau du SAGE de la Scarpe amont, DDTM du Pas-de-Calais, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du SAGE de la Sélune, en Ille-et-Vilaine (état des connaissances) · Syndicat Mixte du Bassin de la Sélune · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du SAGE des bassins côtiers de la région de Dol-de-Bretagne (état des connaissances) · Syndicat intercommunal des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-Bretagne · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du SAGE du Couesnon (état des connaissances) · SAGE Couesnon · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du SAGE Estuaire de la Loire (compilation des inventaires communaux de 2009 à 2014, mise à jour en partie en 2022 ; les zones stratégiques pour la gestion de l'eau se lisent à leur propre couche) · SYLOA, zones humides du SAGE Estuaire de la Loire, 2022 · Open Database License (ODbL)
Zones humides du SAGE Golfe du Morbihan et ria d'Étel (état des connaissances) · Syndicat Mixte du SAGE du Golfe du Morbihan et Ria d'Etel · Licence Ouverte Etalab
Zones humides du SAGE Rance Frémur baie de Beaussais (état des connaissances) · CLE Rance Frémur · licence non déclarée
Zones humides du SAGE Val Dhuy Loiret, en regard de l'article 2 de son règlement · commission locale de l'eau du SAGE Val Dhuy Loiret, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2011 · licence non déclarée
Zones humides effectives des Vosges (DDT 88, inventaire non exhaustif, critères mêlés) · DDT des Vosges, zones humides effectives, 2023 · licence non déclarée
Zones humides effectives du bassin Adour-Garonne (compilation d'inventaires de terrain, contours arrondis au mètre) · Agence de l'eau Adour-Garonne, Forum des Marais Atlantiques, 2024 · licence non déclarée
Zones humides élémentaires du Gers (inventaire du Conseil départemental, relevés antérieurs à 2015) · Département du Gers, zones humides élémentaires, 2015 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides et tourbières (BCAE 2) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Zones humides inventoriées, à vérifier sur le terrain · producteurs des inventaires locaux · licence non déclarée
Zones humides inventoriées, toute la France (carte de travail non opposable par défaut, export non exhaustif du Réseau partenarial des données sur les zones humides, sans les plans d'eau qu'elle désigne comme tels) · Forum des Marais Atlantiques, Réseau partenarial des données sur les zones humides, Géoplateforme, 2025 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides ordinaires du bassin Rhin-Meuse (inventaires de l'agence de l'eau, sans les plans d'eau que la couche porte aussi) · agence de l'eau Rhin-Meuse · licence non déclarée
Zones humides pédologiques potentielles de Bordeaux Métropole, modélisation de Bordeaux Sciences Agro · Bordeaux Métropole, zones humides, modélisation de Bordeaux Sciences Agro, 2020 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides potentielles d'Alsace et des Vosges (deux cartographies de signalement : parcs des Ballons et des Vosges du Nord, département des Vosges) · DREAL Grand-Est, service de l'agence de l'eau Rhin-Meuse · licence non déclarée
Zones humides potentielles d'Occitanie, à confirmer par des prospections de terrain (surfaces) · DREAL Occitanie, zones humides à confirmer par des prospections de terrain, 2018 · licence non déclarée
Zones humides potentielles d'Occitanie, inventaires locaux réunis par la DREAL (visités ou non ; recoupements possibles avec les zones à confirmer) · DREAL Occitanie, inventaires locaux réunis, 2026 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de Bourgogne (couche de la DREAL, méthode non dite) · DREAL Bourgogne, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2009 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de Bretagne (modèle de terrain) · UMR 1069 SAS INRAE – L'Institut Agro Rennes-Angers, 2016 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de Bruyères Vallons des Vosges (2017) · Bruyères Vallons des Vosges, service de l'agence de l'eau Rhin-Meuse, 2017 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de Charente (photo-interprétation) · DREAL Poitou-Charentes, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2013 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de Charente-Maritime (regroupées par commune ou vallée, 1:25 000) · DREAL Poitou-Charentes, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2011 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de l'unité Oise moyenne (prélocalisation mêlant inventaires et modèles) · Agence de l'eau Seine-Normandie, Réseau partenarial des données sur les zones humides · licence non déclarée
Zones humides potentielles de la Haute-Vienne (zones à dominante humide de l'EPTB Vienne) · EPTB Vienne, zones à dominante humide de la Haute-Vienne, Géoplateforme, 2025 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de la Mayenne (prélocalisation de la DREAL des Pays de la Loire) · DREAL des Pays de la Loire, prélocalisation des zones humides, 2016 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de la Sarthe (prélocalisation de la DREAL des Pays de la Loire) · DREAL des Pays de la Loire, prélocalisation des zones humides, 2016 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de la Saulx et de l'Ornain (prélocalisation) · Asconit Consultants, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2014 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de la Vendée (prélocalisation de la DREAL des Pays de la Loire) · DREAL des Pays de la Loire, prélocalisation des zones humides, 2016 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de la Vienne (prélocalisation de la DREAL) · DREAL Poitou-Charentes, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2011 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de Loire-Atlantique (prélocalisation de la DREAL des Pays de la Loire) · DREAL des Pays de la Loire, prélocalisation des zones humides, 2016 · licence non déclarée
Zones humides potentielles de Maine-et-Loire (prélocalisation de la DREAL des Pays de la Loire) · DREAL des Pays de la Loire, prélocalisation des zones humides, 2016 · licence non déclarée
Zones humides potentielles des Deux-Sèvres (photo-interprétation) · DREAL Poitou-Charentes, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2014 · licence non déclarée
Zones humides potentielles des estuaires du Finistère (télédétection) · Forum des Marais Atlantiques, GéoBretagne · licence non déclarée
Zones humides potentielles du bassin de l'Eure en Eure-et-Loir (prélocalisation et modèle) · DDT d'Eure-et-Loir, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2013 · licence non déclarée
Zones humides potentielles du Bassin parisien (couche de la DRIEAT, sens non établi) · DRIEAT Île-de-France, Bassin parisien, 2022 · licence non déclarée
Zones humides potentielles du Parc naturel régional de Lorraine (carte de prélocalisation de 2020) · Parc naturel régional de Lorraine, prélocalisation des zones humides, 2020 · licence non déclarée
Zones humides potentielles du Puy-de-Dôme (enveloppes de forte probabilité de présence, par SAGE) · DDT du Puy-de-Dôme, enveloppes de forte probabilité de présence de zones humides, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides potentielles du SAGE Allier aval (prélocalisation) · SAGE Allier aval, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2012 · licence non déclarée
Zones humides potentielles du SAGE de l'Authion (enveloppes de référence) · SAGE de l'Authion, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2012 · licence non déclarée
Zones humides potentielles du SAGE des Deux Morin (prélocalisation) · SAGE des Deux Morin, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2013 · licence non déclarée
Zones humides potentielles du SDAGE Seine-Normandie (carte 11 du SDAGE, prélocalisation) · Agence de l'eau Seine-Normandie, Réseau partenarial des données sur les zones humides, 2019 · licence non déclarée
Zones humides prélocalisées des Hauts-de-France · DREAL Hauts-de-France · licence non déclarée
Zones humides probables, non confirmées par le terrain · EPTB Adour et DRIEAT · licence non déclarée
Zones humides rapprochées des cartes du règlement du SAGE de l'Hérault (objets du SRCE Languedoc-Roussillon) · Région Occitanie, schéma régional de cohérence écologique, trame bleue, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides remarquables du SDAGE Rhin-Meuse 2022-2027 (surfaces, sans les zones linéaires) · agence de l'eau Rhin-Meuse, zones humides remarquables du SDAGE, diffusion DataGrandEst, 2022 · licence non déclarée
Zones humides remarquables linéaires du SDAGE Rhin-Meuse (tracés, sans les surfaces) · agence de l'eau Rhin-Meuse, zones humides remarquables linéaires, diffusion DataGrandEst, 2021 · licence non déclarée
Zones humides stratégiques pour la gestion de l'eau (ZSGE) du SAGE Estuaire de la Loire, en regard de la règle 2 de son règlement · SYLOA, zones humides stratégiques pour la gestion de l'eau du SAGE Estuaire de la Loire, 2024 · Open Database License (ODbL)
Zones humides surfaciques des Hauts-de-France (compilation de lots de partenaires) · Forum des Marais Atlantiques, DDTM du Pas-de-Calais, compilation des Hauts-de-France, 2026 · licence non déclarée
Zones humides surfaciques du Cantal (inventaire de la DDT, relevés de terrain de bureaux d'études) · DDT du Cantal, zones humides surfaciques, 2024 · licence non déclarée

Gestion de la ressource en eau

Aires d'alimentation de captage · Sandre · Licence Ouverte Etalab
Bandes tampons des cours d'eau (BCAE) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Catégorie piscicole des cours d'eau · DDT · licence non déclarée
Contextes piscicoles · Sandre · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau classés en liste 2 (bassin Seine-Normandie) · DRIEAT Île-de-France · licence non déclarée
Cours d'eau classés pour la continuité écologique (listes 1 et 2) · Sandre · Licence Ouverte Etalab
Masses d'eau de surface, par bassin versant · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Masses d'eau souterraines · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Obstacles à l'écoulement (ROE) · Sandre · Licence Ouverte Etalab
Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) · Sandre · Licence Ouverte Etalab
Surfaces hydrographiques (BD TOPO) · IGN · Licence Ouverte Etalab
Tronçons hydrographiques (BD TOPO) · IGN · Licence Ouverte Etalab
Tronçons hydrographiques et cours d'eau codifiés (BD TOPAGE 2026) · Sandre · Licence Ouverte Etalab
Zones de répartition des eaux · Sandre · Licence Ouverte Etalab
Zones sensibles à l'eutrophisation · Sandre · Licence Ouverte Etalab
Zones vulnérables aux nitrates · Sandre · Licence Ouverte Etalab

Forêt et défrichement

Forêts publiques (BD TOPO) · IGN · Licence Ouverte Etalab
Masque forêt 2021-2023 · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement (Landes) · DDTM des Landes · licence non déclarée
Zones de végétation (BD TOPO) · IGN · Licence Ouverte Etalab

Inventaires du patrimoine naturel

Inventaires des frayères · DDT · licence non déclarée
ZNIEFF de type 1 — secteurs de superficie limitée à fort intérêt biologique · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
ZNIEFF de type 2 — grands ensembles naturels riches et peu modifiés · PatriNat · Licence Ouverte Etalab

Continuités écologiques

Actions prioritaires par grand ensemble de perméabilité, relevées sur la carte 4 du SRCE — SRCE de Bretagne, en annexe du SRADDET Breizh COP · Région Bretagne, DREAL Bretagne · licence non déclarée
Actions prioritaires ponctuelles du SRCE de Basse-Normandie (ouvrages sur cours d'eau, points de conflit) · DREAL Normandie, SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Arrêtés de protection de biotope des chiroptères, réservoirs du SRCE de Poitou-Charentes · DREAL Poitou-Charentes, SRCE de Poitou-Charentes, SIGENA, 2015 · licence non déclarée
Autres obstacles ponctuels et points de conflit de la hiérarchisation des éléments fragmentants du PADDUC — PADDUC de la Corse, annexe 5 « Trame verte et bleue » (2015), qui vaut SRCE · Collectivité de Corse · licence non déclarée
Autres secteurs reconnus pour leur intérêt écologique en contexte urbain, carte de Paris et de la petite couronne du SRCE d'Île-de-France — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France (DRIEE en 2013) · licence non déclarée
Continuités à rendre fonctionnelles en priorité du SRCE de Haute-Normandie · DREAL Normandie, SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Continuités écologiques d'importance nationale, reprises par le SRADDET Hauts-de-France · Région Hauts-de-France, continuités écologiques régionales du SRADDET Hauts-de-France, 2020 · licence non déclarée
Continuités interrégionales du SRCE du Limousin (tracés schématiques) — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Continuum de la sous-trame bleue, carte des composantes du SRCE d'Île-de-France (fonctionnalité non évaluée) — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France (DRIEE en 2013) · licence non déclarée
Corridors alluviaux multitrames du SRCE d'Île-de-France · DRIEAT Île-de-France, SRCE d'Île-de-France, Géo-IDE, 2022 · Licence Ouverte Etalab
Corridors aquatiques du SAR de la Guyane, fleuves larges et plans d'eau · Collectivité territoriale de Guyane, SAR de la Guyane, Guyane-SIG, 2016 · Licence Ouverte Etalab
Corridors aquatiques du SAR de la Guyane, principaux fleuves et cours d'eau · Collectivité territoriale de Guyane, SAR de la Guyane, Guyane-SIG, 2016 · Licence Ouverte Etalab
Corridors calcicoles de la carte des objectifs du SRCE d'Île-de-France · DRIEAT Île-de-France, SRCE d'Île-de-France, Géo-IDE, 2022 · Licence Ouverte Etalab
Corridors calcicoles, carte des composantes du SRCE d'Île-de-France (tous à fonctionnalité réduite) — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France (DRIEE en 2013) · licence non déclarée
Corridors de la sous-trame arborée de la carte des composantes du SRCE d'Île-de-France — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France · Licence Ouverte Etalab
Corridors de la sous-trame herbacée, fonctionnels ou à fonctionnalité réduite · DRIEAT Île-de-France, SRCE d'Île-de-France, Géo-IDE, 2023 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques (chemins de moindre coût) du SRCE de Poitou-Charentes — SRCE de Poitou-Charentes (arrêté du 03/11/2015), intégré au SRADDET Nouvelle-Aquitaine · DREAL Poitou-Charentes · aucune condition ne s'applique ; pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Corridors écologiques aquatiques du SRCE du Limousin · Région Limousin, SRCE du Limousin, SIGENA, 2016 · licence non déclarée
Corridors écologiques boisés du SRCE du Limousin · Région Limousin, SRCE du Limousin, SIGENA, 2016 · licence non déclarée
Corridors écologiques de l'état des lieux d'Aquitaine, d'après le socle national — État des lieux des continuités écologiques régionales en Aquitaine (2017), d'après la copie nationale des SRCE, sans portée juridique · Muséum national d'histoire naturelle (INPN), d'après la Région et la DREAL Aquitaine · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques de l'état des lieux des continuités écologiques d'Aquitaine · Région Aquitaine, DREAL Aquitaine, état des lieux des continuités écologiques ; ©IGN : SCAN25®, BDParcellaire®, BDTopo® ; SIGENA, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques des sous-trames terrestres du SRCE de Midi-Pyrénées (tracés) · Région et DREAL Midi-Pyrénées, DREAL Occitanie, SRCE de Midi-Pyrénées, Picto-Occitanie, 2017 · licence non déclarée
Corridors écologiques du SRCE de Basse-Normandie (matrices verte et bleue) — SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, repris par le SRADDET de Normandie · DREAL Normandie · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques du SRCE de Haute-Normandie (espèces à faible et à fort déplacement) — SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, repris par le SRADDET de Normandie · DREAL Normandie · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques du SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Géo-IDE, 2014 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques en surface de l'étude RERun — Étude préalable d'identification et de cartographie des réseaux écologiques à La Réunion (RERun, DEAL Réunion, 2014) · DEAL Réunion · licence non déclarée
Corridors écologiques en tracé de l'étude RERun — Étude préalable d'identification et de cartographie des réseaux écologiques à La Réunion (RERun, DEAL Réunion, 2014) · DEAL Réunion · licence non déclarée
Corridors écologiques humides du SRCE du Limousin · Région Limousin, SRCE du Limousin, SIGENA, 2016 · licence non déclarée
Corridors écologiques linéaires (chemins de moindre coût) de la sous-trame forestière · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), corridors, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques linéaires (chemins de moindre coût) de la sous-trame humide · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), corridors, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques linéaires (chemins de moindre coût) de la sous-trame prairiale · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), corridors, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques linéaires (chemins de moindre coût) de la sous-trame thermophile · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), corridors, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques linéaires du SRADDET · Région Auvergne-Rhône-Alpes, SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, CRAIG, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques potentiels de la sous-trame des milieux aquatiques et humides du PADDUC — PADDUC de la Corse, annexe 5 « Trame verte et bleue » (2015), qui vaut SRCE · Collectivité de Corse · licence non déclarée
Corridors écologiques potentiels de la sous-trame des milieux boisés · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques potentiels de la sous-trame des milieux prairiaux · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques potentiels de la sous-trame des pelouses calcaires · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques potentiels de la sous-trame des pelouses et landes acides · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques potentiels de la sous-trame des zones humides · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques potentiels du PADDUC de la Corse · Collectivité de Corse, Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse, PADDUC (2015), données de travail, 2021 · licence non déclarée
Corridors écologiques potentiels du SRCE cartographiés comme axes (tracés) · DREAL Pays de la Loire, SRCE des Pays de la Loire (mise à jour du 15/01/2016), SIGLoire, 2016 · licence non déclarée
Corridors écologiques régionaux du SRCE (corridors-territoires et corridors linéaires) · GIP Bretagne environnement, CERESA, Région Bretagne, DREAL Bretagne, 2015 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques secs et/ou thermophiles et/ou rocheux du SRCE du Limousin · Région Limousin, SRCE du Limousin, SIGENA, 2018 · licence non déclarée
Corridors écologiques surfaciques — SRADDET Ici 2050 Bourgogne-Franche-Comté, modification n° 2 · Région Bourgogne-Franche-Comté · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques surfaciques (zones de fonctionnalité) de la sous-trame forestière · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), corridors, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques surfaciques (zones de fonctionnalité) de la sous-trame humide · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), corridors, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques surfaciques (zones de fonctionnalité) de la sous-trame prairiale · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), corridors, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques surfaciques (zones de fonctionnalité) de la sous-trame thermophile · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), corridors, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques surfaciques du SRADDET (version de DataARA, corridors intra-régionaux compris) — SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, volet trame verte et bleue (2020) · Région Auvergne-Rhône-Alpes · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques surfaciques du SRCE du Languedoc-Roussillon (trame verte) · DREAL Occitanie, SRCE du Languedoc-Roussillon, Picto-Occitanie, 2023 · licence non déclarée
Corridors écologiques surfaciques les plus étendus (zones de fonctionnalité lues au fichier de la Région) — SRADDET Grand Est modifié (modification n° 1), trame verte et bleue 2025 · Région Grand Est · Licence Ouverte Etalab
Corridors écologiques terrestres du SAR de la Guyane · Collectivité territoriale de Guyane, SAR de la Guyane, Guyane-SIG, 2016 · Licence Ouverte Etalab
Corridors en pas japonais des pelouses sèches calcicoles du SRCE de Poitou-Charentes — SRCE de Poitou-Charentes (arrêté du 03/11/2015), intégré au SRADDET Nouvelle-Aquitaine · DREAL Poitou-Charentes · aucune condition ne s'applique ; pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Corridors interrégionaux des SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie · DREAL Normandie, SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors interrégionaux du SRCE du Centre · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Corridors interrégionaux ou transfrontaliers (tracés schématiques) · Région Bourgogne-Franche-Comté, SRADDET Ici 2050, données TVB, IDéO BFC, 2022 · Licence Ouverte Etalab
Corridors principaux du SRADDET Hauts-de-France · Région Hauts-de-France, continuités écologiques régionales du SRADDET Hauts-de-France, 2020 · licence non déclarée
Corridors territoires du SRCE assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité — SRCE des Pays de la Loire, intégré au SRADDET (2015) · DREAL Pays de la Loire · Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Corridors vallées du SRCE assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité · DREAL Pays de la Loire, SRCE des Pays de la Loire (mise à jour du 21/03/2016), SIGLoire, 2016 · licence non déclarée
Cours d'eau à la fois réservoirs de biodiversité et corridors écologiques — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau à préserver et berges à reconquérir, carte « Placer la nature au cœur du développement régional » du SDRIF-E · Région Île-de-France, L'Institut Paris Region, SDRIF-E, data.iledefrance.fr, 2025 · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau assurant des connexions entre réservoirs de biodiversité, corridors potentiels du SRCE · DREAL Pays de la Loire, SRCE des Pays de la Loire, SIGLoire, 2015 · licence non déclarée
Cours d'eau corridors de la trame bleue (bandes de 20 m) · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), cours d'eau, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau corridors écologiques du SRCE de Basse-Normandie · DREAL Normandie, SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau de l'étude RERun : rivières pérennes et tronçons réservoirs — Étude préalable d'identification et de cartographie des réseaux écologiques à La Réunion (RERun, DEAL Réunion, 2014) · DEAL Réunion · licence non déclarée
Cours d'eau de la sous-trame bleue, carte des composantes du SRCE d'Île-de-France — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France (DRIEE en 2013) · licence non déclarée
Cours d'eau de la trame bleue de l'état des lieux d'Aquitaine, d'après le socle national — État des lieux des continuités écologiques régionales en Aquitaine (2017), d'après la copie nationale des SRCE, sans portée juridique · Muséum national d'histoire naturelle (INPN), d'après la Région et la DREAL Aquitaine · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau de la trame bleue du SRADDET Hauts-de-France, réservoirs et corridors · Région Hauts-de-France, continuités écologiques régionales du SRADDET Hauts-de-France, 2020 · licence non déclarée
Cours d'eau de la trame bleue du SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Géo-IDE, 2014 · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau de la trame bleue régionale · Région Bretagne, DREAL Bretagne, SRCE de Bretagne, GéoBretagne, 2015 · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau de la trame bleue régionale du SRADDET · Région Auvergne-Rhône-Alpes, SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, CRAIG, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau des trames verte et bleue (cours d'eau et espaces de mobilité associés) — SRCE des Pays de la Loire, intégré au SRADDET (2015) · DREAL Pays de la Loire · Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Cours d'eau et canaux de la trame bleue, en surfaces — SRADDET Ici 2050 Bourgogne-Franche-Comté, modification n° 2 · Région Bourgogne-Franche-Comté · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau et canaux de la trame bleue, en tracés — SRADDET Ici 2050 Bourgogne-Franche-Comté, modification n° 2 · Région Bourgogne-Franche-Comté · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau larges, corridors de la trame bleue du SRCE de Midi-Pyrénées — SRCE de Midi-Pyrénées, annexé au SRADDET Occitanie (2015) · Région et DREAL Midi-Pyrénées, DREAL Occitanie · Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Cours d'eau réservoirs de biodiversité du SRCE de Basse-Normandie · DREAL Normandie, SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau réservoirs de la trame bleue (bandes de 20 m) — SRADDET Grand Est modifié (modification n° 1), trame verte et bleue 2025 · Région Grand Est · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau réservoirs de la trame bleue, en tracés, avec l'origine de chaque tronçon — SRADDET Grand Est modifié (modification n° 1), trame verte et bleue 2025 · Région Grand Est · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau réservoirs et corridors de l'état des lieux des continuités écologiques d'Aquitaine · Région Aquitaine, DREAL Aquitaine, état des lieux des continuités écologiques ; ©IGN : SCAN25®, BDParcellaire®, BDTopo® ; SIGENA, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Cours d'eau, réservoirs et corridors de la trame bleue du SRCE de Midi-Pyrénées — SRCE de Midi-Pyrénées, annexé au SRADDET Occitanie (2015) · Région et DREAL Midi-Pyrénées, DREAL Occitanie · Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Cours d'eau, réservoirs et corridors de la trame bleue du SRCE du Languedoc-Roussillon · DREAL Occitanie, SRCE du Languedoc-Roussillon, Picto-Occitanie, 2023 · licence non déclarée
Eaux courantes réservoirs de la trame bleue du SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Géo-IDE, 2014 · Licence Ouverte Etalab
Éléments de continuité écologique protégés par les PLU, en ligne (haies, ripisylves, alignements) · Géoportail de l'urbanisme, plans locaux d'urbanisme déposés par les collectivités, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Éléments de continuité écologique protégés par les PLU, en surface · Géoportail de l'urbanisme, plans locaux d'urbanisme déposés par les collectivités, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Éléments fragmentants de la sous-trame bleue, carte des objectifs du SRCE d'Île-de-France — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France · Licence Ouverte Etalab
Enjeux de continuité des cours d'eau pour les poissons migrateurs amphihalins (illustration nationale, repérage seul) — Orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques (décret n° 2019-1400), annexe 3, figure 6 · Onema (2011), dans les orientations nationales du ministère de la Transition écologique · licence non déclarée
Espaces de mobilité des cours d'eau du SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur — SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur, repris par le SRADDET · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte Etalab
Espaces de mobilité des cours d'eau, retenus comme éléments de la trame bleue du SRCE du Languedoc-Roussillon · DREAL Occitanie, SRCE du Languedoc-Roussillon, Picto-Occitanie, 2023 · licence non déclarée
Espaces perméables relais de la trame bleue du SRADDET (cours d'eau, tracés) · Région Auvergne-Rhône-Alpes, SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, CRAIG, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Espaces perméables relais du SRADDET (surfaces) · Région Auvergne-Rhône-Alpes, SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, CRAIG, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Espaces perméables relais du SRADDET aux contours les plus lourds, lus au fichier — SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, volet trame verte et bleue (2020) · Région Auvergne-Rhône-Alpes · Licence Ouverte Etalab
Espaces remarquables du littoral du SMVM, part des espaces naturels de protection forte du SAR de la Guadeloupe · DEAL Guadeloupe, espaces remarquables du littoral du SMVM 2011, Karugéo, 2024 · licence non déclarée
Espaces sources des réservoirs de biodiversité (anciens réservoirs des SRCE et zonages repris par la Région) — SRADDET Grand Est modifié (modification n° 1), trame verte et bleue 2025 · Région Grand Est · Licence Ouverte Etalab
Estuaires bretons, réservoirs du littoral · Région Bretagne, DREAL Bretagne, SRCE de Bretagne, GéoBretagne, 2015 · Licence Ouverte Etalab
Grands ensembles de perméabilité du SRCE · GIP Bretagne environnement, CERESA, Région Bretagne, DREAL Bretagne, 2015 · Licence Ouverte Etalab
Grands espaces agricoles du SRADDET · Région Auvergne-Rhône-Alpes, SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, CRAIG, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Graus, corridors de la trame bleue du SRCE du Languedoc-Roussillon · DREAL Occitanie, SRCE du Languedoc-Roussillon, Picto-Occitanie, 2023 · licence non déclarée
Intersections des corridors écologiques avec les éléments fragmentants (obstacles ponctuels) — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Lacs naturels et espaces surfaciques liés aux cours d'eau du SRADDET · Région Auvergne-Rhône-Alpes, SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, CRAIG, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Lacs naturels et espaces surfaciques liés aux cours d'eau du SRADDET, au contour invalide au service, lus au fichier — SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, volet trame verte et bleue (2020) · Région Auvergne-Rhône-Alpes · Licence Ouverte Etalab
Liaisons reconnues pour leur intérêt écologique en contexte urbain · DRIEAT Île-de-France, SRCE d'Île-de-France, Géo-IDE, 2022 · Licence Ouverte Etalab
Liaisons vertes à renforcer, carte « Placer la nature au cœur du développement régional » du SDRIF-E · Région Île-de-France, L'Institut Paris Region, SDRIF-E, data.iledefrance.fr, 2025 · Licence Ouverte Etalab
Masses d'eau de transition, plans d'eau et lagunes du SDAGE, réservoirs de la trame bleue du SRCE du Languedoc-Roussillon · DREAL Occitanie, SRCE du Languedoc-Roussillon, Picto-Occitanie, 2023 · licence non déclarée
Mosaïques agricoles, carte des objectifs du SRCE d'Île-de-France — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France (DRIEE en 2013) · licence non déclarée
Obstacles à l'écoulement de l'état des lieux des continuités écologiques d'Aquitaine · Région Aquitaine, DREAL Aquitaine, état des lieux des continuités écologiques ; ©IGN : SCAN25®, BDParcellaire®, BDTopo® ; SIGENA, 2018 · Licence Ouverte Etalab
Obstacles à l'écoulement retenus par la trame (ouvrages du référentiel des obstacles de 2024) · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), obstacles, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Obstacles à l'écoulement retenus par le SRADDET (sélection du référentiel des obstacles à l'écoulement) — SRADDET Ici 2050 Bourgogne-Franche-Comté, modification n° 2 · Région Bourgogne-Franche-Comté · Licence Ouverte Etalab
Obstacles à l'écoulement retenus par le SRCE (ROE de 2015) · DREAL Pays de la Loire, SRCE des Pays de la Loire, SIGLoire, 2015 · licence non déclarée
Obstacles à l'écoulement retenus par le SRCE (sélection du ROE v6, 2014) · Région Bretagne, DREAL Bretagne, SRCE de Bretagne (ROE de l'OFB, version 6), GéoBretagne, 2015 · Licence Ouverte Etalab
Obstacles à la continuité des 13 rivières pérennes (fiches d'ouvrage) — Évaluation de la continuité écologique des 13 rivières pérennes de La Réunion (DIREN Réunion, 2011) · DIREN Réunion (aujourd'hui DEAL Réunion) · licence non déclarée
Obstacles et points de fragilité de la carte des composantes (atlas de 2013) — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France (DRIEE en 2013) · licence non déclarée
Obstacles et points de fragilité de la carte des objectifs (atlas de 2013) — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France (DRIEE en 2013) · licence non déclarée
Obstacles et points de fragilité de la sous-trame arborée, carte des composantes du SRCE d'Île-de-France — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France · Licence Ouverte Etalab
Obstacles majeurs à l'écoulement retenus par le SRADDET Hauts-de-France · Région Hauts-de-France, continuités écologiques régionales du SRADDET Hauts-de-France, 2020 · licence non déclarée
Obstacles ponctuels à la continuité écologique du SRCE de Midi-Pyrénées · Région et DREAL Midi-Pyrénées, DREAL Occitanie, SRCE de Midi-Pyrénées, Picto-Occitanie, 2017 · licence non déclarée
Obstacles ponctuels des trames aérienne et marine (éoliennes, ponts, ports, projets houlomoteurs) — Étude préalable d'identification et de cartographie des réseaux écologiques à La Réunion (RERun, DEAL Réunion, 2014) · DEAL Réunion · licence non déclarée
Obstacles surfaciques à la continuité écologique du SRCE de Midi-Pyrénées · Région et DREAL Midi-Pyrénées, DREAL Occitanie, SRCE de Midi-Pyrénées, Picto-Occitanie, 2022 · licence non déclarée
Obstacles surfaciques majeurs de la hiérarchisation des éléments fragmentants du PADDUC — PADDUC de la Corse, annexe 5 « Trame verte et bleue » (2015), qui vaut SRCE · Collectivité de Corse · licence non déclarée
Points de conflit sur infrastructures linéaires de Haute-Normandie, relevés sur la carte des actions prioritaires du SRADDET — SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, repris par le SRADDET de Normandie · DREAL Normandie · licence non déclarée
Principaux corridors de la sous-trame arborée à préserver ou à restaurer, carte des objectifs du SRCE d'Île-de-France — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France (DRIEE en 2013) · licence non déclarée
Principaux corridors de la sous-trame herbacée à préserver, carte des objectifs du SRCE d'Île-de-France — SRCE d'Île-de-France (2013) · DRIEAT Île-de-France · Licence Ouverte Etalab
Principaux obstacles à l'écoulement du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Principaux points de conflits des cours d'eau de l'atlas du SRCE de Basse-Normandie, relevés sur ses planches — SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, repris par le SRADDET de Normandie · DREAL Normandie · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité aquatiques (tracés des cours d'eau) du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Réservoirs de biodiversité aquatiques du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Réservoirs de biodiversité bocagers du SRCE du Limousin · Région Limousin, SRCE du Limousin, SIGENA, 2016 · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité boisés du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Réservoirs de biodiversité cours d'eau du SRCE de Poitou-Charentes (tracés) — SRCE de Poitou-Charentes (arrêté du 03/11/2015), intégré au SRADDET Nouvelle-Aquitaine · DREAL Poitou-Charentes · aucune condition ne s'applique ; pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Réservoirs de biodiversité de l'état des lieux d'Aquitaine, d'après le socle national — État des lieux des continuités écologiques régionales en Aquitaine (2017), d'après la copie nationale des SRCE, sans portée juridique · Muséum national d'histoire naturelle (INPN), d'après la Région et la DREAL Aquitaine · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité de l'état des lieux des continuités écologiques d'Aquitaine — État des lieux des continuités écologiques régionales en Aquitaine (Région et DREAL, 2017), sans portée juridique · Région Aquitaine, DREAL Aquitaine · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité de l'étude RERun — Étude préalable d'identification et de cartographie des réseaux écologiques à La Réunion (RERun, DEAL Réunion, 2014) · DEAL Réunion · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité de la sous-trame des espaces cultivés — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité de la sous-trame des milieux boisés — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité de la sous-trame des milieux humides · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité de la sous-trame des milieux prairiaux · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité de la sous-trame des pelouses et landes acides · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité de la sous-trame des pelouses et lisières sèches sur sols calcaires — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité de la sous-trame du bocage · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité de la trame verte du SRADDET Hauts-de-France · Région Hauts-de-France, continuités écologiques régionales du SRADDET Hauts-de-France, 2020 · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité des sous-trames terrestres du SRCE de Midi-Pyrénées — SRCE de Midi-Pyrénées, annexé au SRADDET Occitanie (2015) · Région et DREAL Midi-Pyrénées, DREAL Occitanie · Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Réservoirs de biodiversité des SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie · DREAL Normandie, SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité des trames verte et bleue du SRCE — SRCE des Pays de la Loire, intégré au SRADDET (2015) · DREAL Pays de la Loire · Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Réservoirs de biodiversité du PADDUC de la Corse · Collectivité de Corse, Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse, PADDUC (2015), données de travail, 2021 · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité du SRADDET · Région Auvergne-Rhône-Alpes, SRADDET Auvergne-Rhône-Alpes, CRAIG, 2020 · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité du SRCE d'Île-de-France · DRIEAT Île-de-France, SRCE d'Île-de-France, Géo-IDE, 2022 · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité du SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur, SRCE de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Géo-IDE, 2014 · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité du SRCE du Languedoc-Roussillon (trames verte et bleue) · DREAL Occitanie, SRCE du Languedoc-Roussillon, Picto-Occitanie, 2023 · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité et leurs cœurs par sous-trame — SRADDET Grand Est modifié (modification n° 1), trame verte et bleue 2025 · Région Grand Est · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité forêts et landes du SRCE de Poitou-Charentes · DREAL Poitou-Charentes, SRCE de Poitou-Charentes, SIGENA, 2015 · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité humides du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Réservoirs de biodiversité milieux littoraux du SRCE de Poitou-Charentes · DREAL Poitou-Charentes, SRCE de Poitou-Charentes, SIGENA, 2015 · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité pelouses sèches calcicoles du SRCE de Poitou-Charentes · DREAL Poitou-Charentes, SRCE de Poitou-Charentes, SIGENA, 2015 · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité plaines ouvertes du SRCE de Poitou-Charentes · DREAL Poitou-Charentes, SRCE de Poitou-Charentes, SIGENA, 2015 · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité ponctuels (milieux souterrains) — SRADDET Ici 2050 Bourgogne-Franche-Comté, modification n° 2 · Région Bourgogne-Franche-Comté · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité pour les chiroptères (gîtes, localisation approximative) — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité secs et/ou thermophiles et/ou rocheux du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Réservoirs de biodiversité surfaciques — SRADDET Ici 2050 Bourgogne-Franche-Comté, modification n° 2 · Région Bourgogne-Franche-Comté · Licence Ouverte Etalab
Réservoirs de biodiversité systèmes bocagers du SRCE de Poitou-Charentes · DREAL Poitou-Charentes, SRCE de Poitou-Charentes, SIGENA, 2015 · licence non déclarée
Réservoirs de biodiversité zones humides du SRCE de Poitou-Charentes · DREAL Poitou-Charentes, SRCE de Poitou-Charentes, SIGENA, 2015 · licence non déclarée
Réservoirs régionaux de biodiversité (version 2024 de l'Observatoire de l'environnement en Bretagne) · Observatoire de l'environnement en Bretagne. Données : cartographie des grands types de végétation, Conservatoire Botanique National de Brest, 2021. Autres sources téléchargées sur GéoBretagne en octobre 2024 : APPB, cours d'eau L214.17, frayères, protection migrateurs Sdage, réservoirs biologiques Sdage, ENS, forêts domaniales, Natura 2000, Ramsar, réserves biosphère, réserves Bretagne Vivante, RNN, RNR, RBI, RNCFS, sites classés, sites inscrits, sites CEL (Conservatoire du littoral), FCBE, Znieff. Méthodologie : Schéma Régional Cohérence Ecologique Bretagne (SRCE), 2015. Traitement et mise en forme : Observatoire de l'environnement en Bretagne, 2024 · licence non déclarée
Réservoirs régionaux de biodiversité les plus étendus (version 2024), lus au fichier du producteur — SRCE de Bretagne, en annexe du SRADDET Breizh COP · Observatoire de l'environnement en Bretagne · usage libre sous réserve des mentions obligatoires
Ruptures potentielles, passages et zones de vigilance aux continuités écologiques terrestres du SRCE · DREAL Pays de la Loire, SRCE des Pays de la Loire (mise à jour du 05/11/2015), SIGLoire, 2015 · licence non déclarée
Secteurs aquatiques à examiner, à fort potentiel écologique (tracés des cours d'eau), du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Secteurs aquatiques à examiner, à fort potentiel écologique, du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Secteurs bocagers à examiner, à fort potentiel écologique, du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Secteurs boisés à examiner, à fort potentiel écologique, du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Secteurs des actions prioritaires du SRCE de Basse-Normandie · DREAL Normandie, SRCE de Basse-Normandie et de Haute-Normandie, Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Secteurs humides à examiner, à fort potentiel écologique, du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Secteurs secs et/ou thermophiles et/ou rocheux à examiner, à fort potentiel écologique, du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Sites inscrits que le PADDUC de la Corse compte dans sa trame verte et bleue · Collectivité de Corse, Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse, PADDUC (2015), données de travail, 2021 · licence non déclarée
Tronçons de routes et de voies ferrées notés selon leur impact sur la faune · Région Grand Est, Trame verte et bleue (2025), obstacles, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Tronçons de routes, de lignes à grande vitesse et de canaux qui coupent les réservoirs et les corridors — SRADDET Ici 2050 Bourgogne-Franche-Comté, modification n° 2 · Région Bourgogne-Franche-Comté · Licence Ouverte Etalab
Zones de corridors diffus de la sous-trame des milieux boisés, à préciser localement — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Zones de corridors diffus de la sous-trame des milieux humides (forêts alluviales), à préciser localement — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Zones de corridors diffus de la sous-trame des milieux prairiaux, à préciser localement · DREAL Centre-Val de Loire, SRCE du Centre (2015), Géo-IDE, 2024 · Licence Ouverte Etalab
Zones de corridors diffus de la sous-trame des pelouses et landes sèches à humides sur sols acides — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Zones de corridors diffus de la sous-trame des pelouses et lisières sèches sur sols calcaires — SRCE du Centre, annexé au SRADDET Centre-Val de Loire (livret 5) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte Etalab
Zones de corridors écologiques diffus du SRCE de Poitou-Charentes — SRCE de Poitou-Charentes (arrêté du 03/11/2015), intégré au SRADDET Nouvelle-Aquitaine · DREAL Poitou-Charentes · aucune condition ne s'applique ; pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Zones de perméabilité des milieux boisés du SRCE du Limousin — SRCE du Limousin (arrêté du 02/12/2015) · Région Limousin · réutilisables sans restriction par le public, avec les mentions légales du producteur du référentiel géographique source et le nom de l'organisme fournisseur
Zones humides d'intérêt environnemental particulier, intégrées aux réservoirs par l'étude du SRCE de la Martinique · DEAL Martinique, zones humides d'intérêt environnemental particulier du SDAGE 2016-2021, GéoMartinique, 2018 · licence non déclarée
Zones humides linéaires, réservoirs de la trame bleue du SRCE du Languedoc-Roussillon · Région Occitanie, schéma régional de cohérence écologique, trame bleue, 2026 · Licence Ouverte Etalab
Zones humides ponctuelles, réservoirs de la trame bleue du SRCE du Languedoc-Roussillon · Région Occitanie, schéma régional de cohérence écologique, trame bleue, 2026 · Licence Ouverte Etalab

Terrains maîtrisés par un organisme

Mesures compensatoires (GéoMCE), emprises linéaires · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Mesures compensatoires (GéoMCE), emprises ponctuelles · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Mesures compensatoires (GéoMCE), emprises surfaciques · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Parcelles du Conservatoire du littoral — contrats de gestion · Conservatoire du littoral · Licence Ouverte Etalab
Parcelles du Conservatoire du littoral — mode de maîtrise non précisé · Conservatoire du littoral · Licence Ouverte Etalab
Parcelles du Conservatoire du littoral — propriété · Conservatoire du littoral · Licence Ouverte Etalab
Terrains acquis ou assimilés par un conservatoire d'espaces naturels · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Terrains du Conservatoire du littoral (espaces protégés de l'INPN) · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Terrains gérés par un conservatoire d'espaces naturels · PatriNat · Licence Ouverte Etalab

Territoires de projet et labels

Biens du patrimoine mondial de l'UNESCO · UNESCO et DREAL · licence non déclarée
Biens du patrimoine mondial de l'UNESCO — zones tampons · UNESCO et DREAL · licence non déclarée
Biens naturels ou mixtes du patrimoine mondial · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Espaces naturels sensibles — sites · Départements · licence non déclarée
Espaces naturels sensibles — terrains acquis · Départements · licence non déclarée
Espaces naturels sensibles — terrains conventionnés · Départements · licence non déclarée
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Espaces naturels sensibles — terrains sous maîtrise foncière ou d'usage · Départements · licence non déclarée
Espaces naturels sensibles — zones de préemption · Départements · licence non déclarée
Géoparcs · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Géoparcs mondiaux de l'UNESCO · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Grands Sites de France · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Parcs nationaux — aires d'adhésion · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Parcs nationaux — aires optimales d'adhésion · Parcs nationaux de France · Licence Ouverte Etalab
Parcs naturels régionaux · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Projets de Grand Site de France · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves de biosphère · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves de biosphère — zones centrales · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves de biosphère — zones de transition · PatriNat · Licence Ouverte Etalab
Réserves de biosphère — zones tampons · PatriNat · Licence Ouverte Etalab

Sols, cultures, urbanisme et risques

Carte des sols (INRAE) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Espaces boisés classés, en ligne (haies, alignements) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Espaces boisés classés, en point (arbres isolés) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Espaces boisés classés, en surface · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Haies (BD TOPO) · IGN · Licence Ouverte Etalab
Prairies sensibles en Natura 2000 (BCAE) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Prescriptions « zone humide » du document d'urbanisme, en ligne (qualification non déterminée) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Prescriptions « zone humide » du document d'urbanisme, en point (mares et sources le plus souvent, qualification non déterminée) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Prescriptions « zone humide » du document d'urbanisme, en surface (qualification non déterminée) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Prescriptions du document d'urbanisme · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Registre parcellaire graphique (dernière édition) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Servitudes d'utilité publique · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Zonage du document d'urbanisme · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab
Zones d'inondation potentielle (Vigicrues) · producteur non déclaré · Licence Ouverte Etalab

Zones des plans d'actions

Aire de présences du Grand-Tétras dans le massif du Jura · DREAL Bourgogne-Franche-Comté · Licence Ouverte 2.0
Cartographie des zones de présence globale du Grand Tétras dans les Pyrénées françaises (2017) · Office français de la biodiversité, Observatoire des galliformes de montagne · Licence Ouverte 2.0
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Domaine vital du Vautour percnoptère en Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0
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HAMSTER - Zones de protection statique en Grand Est version 2022 - 2026 · DREAL Grand Est · Licence Ouverte 2.0
Nouvelle-Aquitaine : aire de prise en compte du Vison d'Europe dans les projets d'aménagements · DREAL Nouvelle-Aquitaine (SIGENA) · Licence Ouverte 2.0
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Plan d'action en faveur de la Protection des Tortues d'Hermann en Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0
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PNA Grand Tétras en Occitanie - Zone nichée · DREAL Occitanie · Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour
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PNA Outarde domaine vital restreint (enquête nationale) en Occitanie · DREAL Occitanie · Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour
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PNA Vautour percnoptère - Domaines vitaux en Occitanie · DREAL Occitanie · Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour
Sonneur à ventre jaune en Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0
Territoires de reproduction de l'Outarde canepetière en PACA · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0
Vipère d'Orsini présence avérée en Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0
Zone d'alerte du Lézard des souches (Plan régional d'actions Centre-Val de Loire) · DREAL Centre-Val de Loire · Licence Ouverte 2.0
Zone de présence du Gypaète barbu en Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0
Zone de reproduction du Gypaète barbu en Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0
Zone de reproduction du Vautour moine en Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0
Zones de présence de Mulette perlière 2017 - Normandie · DREAL Normandie · Licence Ouverte 2.0
Zones sensibles Hivernage Milan royal en Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0
Zones sensibles Reproduction Milan royal en Provence-Alpes-Côte d'Azur · DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur · Licence Ouverte 2.0

Autres sources

Baseflor · Ph. Julve, par l'API eFlore de Tela Botanica · Open Database License (ODbL)
Observations du GBIF · chaque jeu de données publié au GBIF · la licence du jeu, CC0, CC BY ou CC BY-NC, indiquée sur sa fiche

À confirmer pour chaque dossier

Pour la dérogation « espèces protégées », certains points sont à confirmer pour chaque dossier, comme la nécessité de la dérogation. Ils sont détaillés à la page Rappels, avec ce qui vaut pour toute dérogation.

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