Dérogation espèces protégées

Du diagnostic de terrain au dossier scellé.

Bioma déduit du projet ce qui s'applique : zonages, procédures, protection des espèces au lieu du projet. Il monte sur les mêmes faits les dossiers que le projet exige et dimensionne la séquence Éviter–Réduire–Compenser. Une dérogation n'est déclarée déposable qu'une fois levé le dernier point bloquant.

Connexion

Vos dossiers sont isolés par bureau d'études.

Vous restez connecté 90 jours sur cet appareil. Sur un ordinateur partagé, ne cochez pas la case et cliquez sur « Quitter » en partant.

Mot de passe oublié ?

Pas encore de compte ? Ouvrir un essai.